ESSENCIEL THÉRAPIE Conditions Generales de Vente
Conditions Generales de Vente
Les présentes conditions générales de vente régissent les ventes des retraites et formations.
RETRAITES
L'inscription est validée après :
- Acceptation des présentes CGV
- Versement d'un accompte ou du montant total
L'inscription deivent définitive après confirmation écrite de l'Organisatrice.
Modalités de paiement
- Le paiement peut s'effectuer en une ou plusieurs échéances si proposé
- En cas de paiement échelonné, le Participant s'engage à régler l'intégralité des sommes dues
- Tout défaut de paiement pourra entraîner l'annulation de la réservation
Conditions d'annulation - Participante
L'inscription à la retraite est personnelle et définitive.
Toute réservation est strictement nominative et ne peut en aucun cas être cédée, transféré ou revendue à une tierce personne.
Un accompte correspondant à 30% du montant total est exigé au moment de l'inscription afin de garantir la réservation de la place.
L'accompte versé est définitivement acquis à l'Organisatrice et ne pourra faire l'objet d'aucun remboursement, sauf en cas d'annulation de la retraite par l'Organisatrice.
Le solde devra être réglé selon les modalités communiquées lors de l'inscription. En cas de non-paiement du solde dans les délais prévus, l'Organisatrice se réserve le droit d'annuler la participation sans remboursement de l'accompte.
En cas d'annulation par la Participante, pour quelque motif que ce soit (y compris maladie, empêchement personnel ou professionnel), aucun remboursement ne sera effectué, y compris concernant les sommes déjà versées.
Conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s'applique pas aux prestations de loisirs fournies à une date ou période déterminée.
Annulation ou modification - Organisatrice
L'Organisatrice se réserve le droit d'annuler ou de reporter une retraite en cas :
- De force majeure
- De nombre insuffisant de participants
- De problème logistique indépendant à sa volonté
Dans ce cas, les sommes versées seront remboursées intégralement, sans indemnité complémentaire.
Responsabilité
La Participante reconnaît :
- Participer sous sa propre responsabilité
- Être en condition physique et psychologique adaptée
Les retraites proposées ne constituent ni un acte médical, ni une thérapie. L’Organisatrice ne pourra être tenue responsable en cas d’accident, blessure ou dommage résultant d’une initiative personnelle ou d’un non-respect des consignes.
Assurances
L’Organisatrice déclare être titulaire d’une assurance Responsabilité Civile Professionnelle couvrant les dommages pouvant survenir dans le cadre de l’organisation et de l’animation des retraites. Chaque Participante est tenue de disposer d’une assurance responsabilité civile personnelle en cours de validité couvrant sa participation à la retraite.
Propriété intellectuelle
Les contenus, supports et méthodes transmis lors des retraites demeurent la propriété exclusive de l’Organisatrice MME TRONEL Gwendoline. Toute reproduction ou diffusion est interdite sans autorisation écrite.
Litiges, résolution des différends
En cas de désaccord relatif à l’interprétation ou à l’exécution des présentes conditions, les parties s’engagent à privilégier un échange bienveillant et une recherche de solution amiable.
Si aucun accord ne peut être trouvé, le différend sera soumis aux juridictions compétentes du ressort du siège social de l’Organisatrice.
Le droit applicable est le droit français.
FORMATIONS
Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les inscriptions aux formations « Bases du Coaching » et « Formation LaHoChi » proposées par l’Organisatrice. MME TRONEL Gwendoline.
Ces formations relèvent du développement personnel et énergétique.
Toute inscription implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.
Nature des formations
Les formations proposées ont pour objectif la transmission d’outils, de pratiques et de connaissances dans les domaines du coaching et de l’énergétique.
La formation LaHoChi consiste en une initiation énergétique et en la transmission d’une méthode de soin énergétique.
Ces formations ne constituent en aucun cas :
- Une formation diplômante d'État
- Une formation médicale
- Une thérapie
- Un acte médical ou paramédical
Elles ne se substituent à aucun traitement médical ou suivi psychologique.
Inscription
L’inscription est personnelle et nominative.
Elle devient ferme et définitive après :
- Acceptation des présentes CGV
- Paiement total ou partiel selon les modalités proposées
Modalités de paiement
Le paiement peut être proposé en une ou plusieurs échéances.
En cas de paiement échelonné, la participante s’engage à régler l’intégralité des sommes dues aux dates convenues.
Tout défaut de paiement pourra entraîner :
- La suspension d'accès à la formation
- L'exclusion sans remboursement des sommes déjà versées
Annulation - Participante
Toute inscription est ferme et définitive.
En cas d’annulation par la participante, pour quelque motif que ce soit, aucun remboursement ne sera effectué concernant les sommes versées.
Concernant la formation LaHoChi spécifiquement :
Il sera toutefois possible, à titre exceptionnel et après demande écrite, de reporter la participation sur une session ultérieure de la formation, sous réserve de disponibilité et dans un délai maximum de 6 mois suivant la session initialement prévue.
Ce report ne pourra être accordé qu’une seule fois et ne donnera lieu à aucun remboursement.
Annulation ou report - Organisatrice
L’Organisatrice MME TRONEL Gwendoline se réserve le droit de reporter ou d’annuler une formation en cas :
- De force majeure
- De nombre insuffisant de participantes
- De problème logistique indépendant de sa volonté
Dans ce cas, les sommes versées seront remboursées ou reportées sur une nouvelle date.
Responsabilité
Le participant reconnaît :
- Participer sous sa propre responsabilité
- Être en capacité physique, mentale et émotionnelle
Les pratiques énergétiques proposées, notamment dans le cadre de la formation LaHoChi, relèvent d’une démarche de bien-être et de développement personnel.
L’Organisatrice ne pourra être tenue responsable des choix, décisions ou actions prises par la participante suite à la formation.
Propriété intellectuelle
Les supports, manuels, protocoles, contenus écrits, audios ou vidéos sont protégés par le droit d’auteur. Toute reproduction, diffusion ou exploitation sans autorisation écrite est strictement interdite.
Résolution des différends
En cas de désaccord relatif à l’interprétation ou à l’exécution des présentes conditions, les parties s’engagent à privilégier un échange bienveillant et une recherche de solution amiable.
À défaut d’accord, le différend sera porté devant les juridictions compétentes du ressort du siège social de l’Organisatrice.
Le droit applicable est le droit français.